Steven Sterya
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Localisation: Shenzhen
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 Posted: Sat 11 Jun - 17:27 Post subject: Guide des Incoterms 2010 |
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Sommaire
Notes
Les Incoterms 2010
Famille E
- EXW
Famille F
- FCA
- FAS
- FOB
Famille C
- CPT
- CIP
- CFR
- CIF
Famille D
- DAT
- DAP
- DDP
Mentions Spéciales
- DDU
- Autres incoterms disparus (DAF,DES,DEQ)
Bibliographie
Notes:
Ce guide des incoterms 2010 est déstiné à donner une introduction simple et complète afin de vous permettre d'éviter les pièges liés aux incoterms et de mieux comprendre leur signification, elle ne peut en aucun cas servir de base juridique pour établir un contrat commercial, pour cela mieux vaut vous rapporter à leur version officielle achetable au près de la chambre de commerce internationale (http://www.iccwbo.org/).
N'oubliez pas que dans la plupart des cas les fournisseurs/freight forwarder asiatiques ont une connaissance très superficielle des incoterms, pensez donc toujours à clarifier avec eux et avec votre transporteur quels frais sont à la charge de qui et où/quand s'effectue le transfert de responsabilité, même si cela vous parait évident.
Lorsque vous discutez avec votre transporteur demandez lui toujours de vous fournir un relevé détaillé de l'ensemble des frais annexes que vous devrez payer tant au départ qu'à l'arrivée, vous éviterez de nombreuses mauvaises surprises. Pour plus de détails lisez notre forum transport.
Pour des raisons de pratique et de clarté je désigne par fournisseur la société avec qui vous signerez le contrat et qui sera responsable du respect des incoterms.
Toujours pour des raisons de clarté nous appellerons transfert de responsabilité ou transfert de risque le moment précis où l'acheteur (c'est à dire vous) deviens responsable de tout dommage ou incident qui adviendrait à la marchandise.
J'ai marqué comme maritime les incoterms désignés comme tels dans les incoterms 2010 même si dans la réalité certains incoterms très utilisés (FOB,CIF) ont tendance à être mis à toutes les sauces. Les incoterms non désignés comme maritime s'appliquent à tout type de transport.
Cet article à été rédigé par Steven Sterya et publié sur le forum chinexport.xooit.com merci de respecter l'auteur et de ne pas publier cet article sans en citer la source.
Les Incoterms 2010:
Les incoterms sont des formules de transport pré-définies, leur usage bien que très répendu n'est en aucun cas obligatoire.
Ces termes de transport ne remplacent en aucun cas un contrat de transport en bonne et due forme.
Pensez toujours à spécifier sur vos contrat quelle version des incoterms vous utilisez, ici la version 2010 par la chambre de commerce internationale (International Chamber of Commerce) car il en existe différentes versions.
La précédente version des incoterms (2000) est encore très utilisée, la version 2010 à vu la disparition de 4 incoterms et l'arrivée du DAT et du DAP. Ces changements suivent la nouvelle tendance de la multimodalisation des échanges, 3 des incoterms supprimés sur les 3 étaient réservés à un mode de transport particulier alors que les deux nouveaux s'appliquent à tout type de transport.
Voici la liste des 11 incoterms 2010 classés par famille.
1) EXW
Seul et unique incoterm de la famille E, l' Ex Works (ou EXW) est pour votre fournisseur le plus simple des incoterms étant donné qu'il doit simplement mettre à votre disposition à son usine à la date indiquée la marchandise emballée, conditionnée pour le transport et prête au départ.
L'ensemble du transport (y compris le transport terrestre jusqu'au bateau/avion), les procédure d'exportations au pays d'origine puis d'importations au pays d'arrivée, le dédouanement sont à votre charge, ainsi que tous les risques liés au transport bien entendu.
Utiliser cet incoterm est donc déconseillé si vous n'êtes pas un exportateur local expérimenté, et même si vous l'êtes il offre peu d'avantages.
Transfert de résponsabilité : À l'usine/entrepôt de votre fournisseur
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La famille F contiens 3 incoterms FCA, FAS (maritime), FOB(maritime). La philosophie de cette famille est que le fournisseur n'est pas responsable du transport principal et tout ce qui y est postérieur mais doit s'occuper de toutes les démarches et transport local.
Les incoterms de cette famillent apportent un excellent contrôle sur le transport, cependant vous devrez prendre en charge (ou faire prendre en charge) toutes les démarches d'importation!
Je vous conseille fortement cette famille si vous avez un minimum d’expérience à l'importation, si vous débutez complètement dans l'import/export regardez plutôt du côté du "DDP/DDU"
1) FCA
Lors d'un FCA ou Free carrier votre fournisseur prends en charge tous les coûts et procédures d'exportation (y compris dédouanement dans son pays) et le transport jusqu'au port/aéroport/gare de départ et doit remettre votre marchandise au mains du transporteur de votre choix.
Cet incoterm est valide pour tout type de transport (aérien, maritime, terrestre, multimodal)!
Le FCA cumule de multiple avantages:
- Grande versatilité (tout type de transport possible)
- Transparence
- Vous laisse entièrement la main sur le transport et l'assurance
- Vous dédouane (c'est le cas de le dire) de la mise en règle avec le pays exportateur, licence d'export, douane etc ..
Désavantages:
- attention aux quelques frais locaux qui peuvent subsister (déchargement, transfert, etc.. )
- vous devrez prendre en charge (ou faire prendre en charge) toutes les démarches d'importation
Cet incoterm est donc conseillé.
Transfert de résponsabilité : À la remise de la marchandise au transporteur de votre choix au lieu/date donné
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2) FAS
Incoterm uniquement pour le transport maritime.
Le Free Alongside Ship ne vous dit peu-être rien et ce n'est guère surprenant car cet incoterm est principalement utilisé pour les envois non conteneurisé (bulk, roro, marchandises spéciales).
Si vous exportez uniquement des marchandises par container que ce soit en FCL ou LCL vous pouvez passer à l'incoterm suivant directement, sinon sachez que cet incoterm est comme tout ceux de la famille F excellent.
Votre fournisseur doit payer tout les coûts et procédures d'exportation (dédouanement, licence d'exportation, transport ...) afin d'acheminer votre marchandise jusqu'au quai de chargement prévu à la date prévue.
La différence subtile avec le FCA est qu'avec le FAS les frais de transfert jusqu'au quai et le dépotage sont à la charge de votre fournisseur.
Pour le reste cet incoterm joui des mêmes avantages que son grand frère, cet incoterm est donc conseillé pour peu que vous fassiez du bulk.
Désavantages:
- vous devrez prendre en charge (ou faire prendre en charge) toutes les démarches d'importation
Transfert de résponsabilité : Après déchargement de la marchandise sur le quai donné à la date donnée
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3) FOB
Incoterm uniquement pour le transport maritime.
Et voici la star, le plus célèbre de tous les incoterms.... le fameux FOB !
Le Free On Board, petit frère du FCA et du FAS vas légèrement plus loin que ces derniers car cette foi le transfert de responsabilité s'effectue au moment où la marchandise passe le bastingage du navire, vous n'avez donc à ne vous occuper d'aucun frais/procédure d'exportation! Tout en gardant la main sur le transport maritime et les procédures d'importation.
Votre fournisseur doit prendre en charge tout les coûts et procédures d'exportation jusqu'au chargement de votre marchandise.
Cet incoterm vous offre donc:
- un contrôle fort sur le transport et les assurances
- vous dédouane des risques à l'exportation
Désavantages:
- vous devrez prendre en charge (ou faire prendre en charge) toutes les démarches d'importation
Cet incoterm est donc fortement conseillé, on pourrait le considérer comme le meilleur rapport "qualité/prix" des incoterms
Transfert de responsabilité : Au moment où la marchandise passe le bastingage du navire
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La philosophie de cette famille est que votre fournisseur prends en charge le transport dans pays d'origine et le moyen de transport principal.
La famille C contiens 4 incoterms CPT, CIP, CFR (maritime), CIF (maritime).
D'une manière générale je déconseille l'utilisation de cette famille! Le fait que votre fournisseur choisisse lui même le transitaire laisse la place à toutes les ententes et magouilles, le cas le plus classique de collusion entre les deux étant de proposer les produits et le transport à un prix bas puis de faire payer des frais de déchargement et de transfert (qui sont à la charge de l'acheteur) exorbitants sans l'avoir prévenu préalablement bien entendu.
Si vous devez utiliser un incoterm de cette famille demandez systématiquement à votre fournisseur le contact de son transporteur afin de connaître le coût de toutes les charges locales que vous devrez payer à l'arrivée.
1) CPT
Lors d'un Carriage Paid To votre fournisseur s'engage à payer le transport des biens jusqu'au lieu donné.
Attention cependant cela ne comprends en aucun cas le déchargement et les éventuelles formalités d'importation, si la destination du CPT est autre que le pays d'origine cela comprendra donc les formalités d'exportation et le coût du moyen de transport principal.
Encore une foi attention, lors d'un CPT votre fournisseur n'est en aucun cas tenu d'assurer votre marchandise, de plus le transfert de responsabilité s'effectuant à la remise de vos bien au premier transporteur (il peut y en avoir plusieurs) vous devrez assumer l'intégralité des risques dus au transport.
Il est donc fortement recommandé que vous souscriviez de vous même à une assurance pour le transport, à vos frais.
Lors d'un CPT le transfert de risque se fait à la remise au transporteur tout comme un CFA mais sans vous laisser le choix du transporteur, il y à donc un risque très important de collusion entre votre fournisseur et le transporteur. Cet incoterm est donc déconseillé.
Transfert de responsabilité : A la remise de la marchandise au premier transporteur
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2) CIP
Le Carriage and Insurance Paid to est comme son nom l'indique identique au CPT (carriage paid to) à la différence que votre fournisseur doit payer une assurance pour la marchandise.
Pour rappel:
- votre fournisseur s'occupe de tous les coûts et procédures d'exportations
- il paye le moyen de transport principal jusqu'au lieu donné
- vous assumez tous les risques du dit transport principal
La nouveauté:
- il paye l'assurance pour le transport principal
Remarque:
Demandez toujours à voir le contrat d'assurance avant signature, cela vous évitera d'avoir des choses du genre "assuré sauf en cas de perte, de vol, de non arrivée à destination ... etc", ce n'est pas une blague je l'ai déjà vu.
Comme ses confrères de la Famille C cet incoterm est déconseillé.
Transfert de responsabilité : A la remise de la marchandise au premier transporteur
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3) CFR
Incoterm uniquement pour le transport maritime.
Le Cost and Freight est une variation maritime du CPT la seule différence avec ce dernier étant que le transfert de risque à lieu au moment où la marchandise passe le bastingage du navire (au même moment que pour un FOB).
Cet incoterm étant très semblable au CPT veuillez vous reporter à se dernier pour les remarques.
Pour rappel:
- votre fournisseur s'occupe de tous les coûts et procédures d'exportations
- il paye le moyen de transport principal jusqu'au lieu donné
- vous assumez tous les risques du dit transport principal
Transfert de responsabilité : Au passage du bastingage
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4) CIF
Incoterm uniquement pour le transport maritime.
Le Cost Insurance and Freight la version assurée du CFR la seule différence avec ce dernier étant que votre fournisseur doit assurer la marchandise lors du transport principal.
Pour rappel:
- votre fournisseur s'occupe de tous les coûts et procédures d'exportations
- il paye le moyen de transport principal jusqu'au lieu donné
- il paye l'assurance des marchandises lors du transport principal
- vous assumez tous les risques du dit transport principal
Remarque:
Comme pour le CIP demandez à voir le contrat d'assurance avant signature.
Transfert de responsabilité : Au passage du bastingage
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La famille D est la famille qui procure à l'acheteur le plus de sécurité, mais est aussi souvent celle qui vous reviendras le plus cher. Cette famille est fortement recommandée pour les novices en import export.
La famille D se compose de trois incoterms, DAT, DAP, DDP
1) DAT
Le Delivered at Terminal est un nouvel incoterm apparu en 2010, sous cet incoterm votre fournisseur doit:
- assumer les coûts et formalités d'exportation
- assumer les coûts et les risques du transport principal
- assumer le déchargement de la marchandise et sa mise à disposition au lieu convenu
Le lieu convenu peu être tout point du "terminal" (entrepot, parking ...) qui devra être convenu en amont avec votre fournisseur.
Les coûts et formalités pour tout ce qui est ultérieur (dédouanement, taxes, transport) restent à votre charge en intégralité.
Cet incoterm est assez proche de la famille C mais en sans les nombreuses zones dangereuses, il peut être une excellente alternative au très utilisé CIF car bien plus sûr.
Cependant étant un nouvel incoterm il est encore très peu connus, si vous voulez l'utiliser il faudra vraisemblablement que vous l'expliquiez à votre fournisseur et que vous fassiez attention à ce que la répartition des coûts et responsabilités à bien été comprise de part et d'autre.
Transfert de responsabilité : A la mise à disposition de la marchandise au lieu donné.
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2) DAP
Second incoterm apparu en 2010 le Delivered At Place est un incoterm très intéressant pour les débutants.
En effet celui ci vous permet de faire prendre en charge la totalité du transport et des formalités douanières à l'exportation par votre fournisseur, les formalités douanières à l'importation étant à votre charge.
On retrouve souvent cette formule pour les marchandises livrables en express (DHL,UPS...) mais elle peut s'appliquer à tout autre type de transport.
Cet incoterm lève pour l'exportateur le principal obstacle qui fait que les vendeurs rechignent à vendre en DDP, les formalités à l'importation.
Le fait que votre fournisseur prends tout en charge (sauf les formalités d'import) permet aux entreprises ne faisant pas beaucoup d'import export d'économiser du temps et des ressources (formation du personnel, recherche de transporteurs, etc ...) et est bien plus sécurisant.
Cet incoterm est donc conseillé pour les débutants ou occasionnels et pour les livrables en express.
Note: Le déchargement du camion au lieu d'arrivé défini dans le contrat reste (normalement) à votre charge. Les entreprises ayant peu de besoins en marchandise (sociétés de service etc) n'ont pas forcement le matériel (quai de déchargement, fenwick etc) elles doivent donc penser à calculer le coût de location du matériel nécessaire au déchargement, coût qui ne sera normalement pas imputé au fournisseur.
Transfert de responsabilité : A l'arrivée de la marchandise au lieu donné
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3) DDP
Incoterm le plus complet le Delivered Duty Paid est très simple: votre fournisseur prends absolument TOUT en charge jusqu'à la livraison au lieu spécifique (la note sur le déchargement s'applique aussi ici)
C'est à dire:
- Formalités et procédures d'exportation
- Transport
- Formalités et procédures d'importation
- Taxes (y compris la TVA)
- Livraison
Du fait des fortes obligations qui pèsent sur votre fournisseur et de l'obligation de s'occuper des formalités d'importation la plupart d'entre eux préféreront un DDU ou le nouveau DAP.
On retrouve souvent cette formule pour les marchandises livrables en express (DHL,UPS...) mais elle peut s'appliquer à tout autre type de transport.
Hormis pour le transport express, cet incoterm peut rapidement multiplier les intermédiaires (transporteur pour l'export, transporteur principal, agent en douane, transporteur pour livraison...) et donc multiplier les coûts.
Cet incoterm est donc conseillé pour les débutants ou occasionnels et pour les livrables en express.
Transfert de responsabilité : A l'arrivée de la marchandise au lieu donné
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Mentions Spéciales
Les incoterms supprimés en 2010 mais que vous pourrez cependant encore rencontrer.
DDU
Le Delivered Duty Unpaid était (et reste) un incoterm très répandu, cet incoterm est équivalent au DAP à la différence que le DAP est plus précis quand à la répartitions des coûts et enlève des zones d'ombres qui pouvaient être exploitées en DDU notamment sur le passage de douane.
Pour tout ceux qui utiliseraient encore le DDU je vous conseillerais donc de regarder du côté du DAP.
Autres incoterms disparus
Trois autres incoterms 2000 ont disparus dans la version 2010, le Delivered At Frontier (DAF), le Delivered Ex Ship (DES) et le Delivered Ex Quai(DEQ), sont spécifiques pour un seul type de transport (maritime pour le DES et le DEQ et terrestre pour le DAF), ils ont été avantageusement remplacés par le DAT je ne m'étendrais donc pas plus dessus et vous conseille d'aller voir le DAT qui est plus interopérable, complet et précis.
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Bibliographie:
http://en.wikipedia.org/wiki/Incoterms
http://www.iccwbo.org/
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